Faits divers
Justice

Trois contrebandiers devront payer 81 000 $ d'amendes

le jeudi 29 octobre 2015
Modifié à 0 h 00 min le 29 octobre 2015
Par Mario Pitre

mpitre@gravitemedia.com

Trois résidents du Haut Saint-Laurent ont été condamnés par Revenu Québec à payer une amende de 81 000 $ chacun, après avoir été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.

Marc-André Leblanc, de Sainte-Agnès-de-Dundee, Sébastien Picard, de Saint-Anicet, de même que Mathieu Sutherland, de Godmanchester, disposent d'un délai de 24 mois pour payer ces montants.

Leur condamnation, prononcée par le juge de paix magistrat Patricia Compagnone, fait suite à une opération effectuée le 21 septembre 2011 par la Gendarmerie royale du Canada et des membres de la Division des enquêtes de contrebande de la Sûreté du Québec.

Les policiers avaient alors intercepté des individus effectuant le transbordement de produits du tabac non estampillés d’un bateau à un véhicule sur les berges d’une résidence de la 40e Avenue, à Sainte-Barbe. Les policiers y ont saisi 820 000 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation ainsi que la destruction du tabac saisi.

Revenu Québec rappelle que la contrebande de tabac peut entraîner une amende minimale de 6000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de deux ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent elles aussi, à une amende minimale de 350 $.