Plusieurs contrebandiers du tabac mis à l’amende par Revenu Québec

Plusieurs contrebandiers du tabac mis à l’amende par Revenu Québec
(Photo : Revenu Québec)

Revenu Québec a condamné de nombreux individus qui se sont livrés au trafic de tabac et cigarette de contrebande. Des contrevenants de la région ou d’autres personnes qui ont participé à la contrebande dans le secteur.

Jérémie Couture-Kucbel de Valleyfield doit payer une amende de 75 000 $ d’ici les 12 prochains mois pour des gestes reprochés le 11 octobre 2017. Le prévenu a été intercepté dans une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec. La perquisition dans un véhicule à Saint-Zotique a permis d’y découvrir 2200 kilos de tabac de contrebande.

Également de Valleyfield, Sean Poirier Leclerc a quant à lui 12 mois pour rembourser 50 000 $. Le 28 juillet 2016, les policiers ont fait une perquisition dans un véhicule à Châteauguay. À l’intérieur, ils y ont découvert 731,5 kilos de tabac de contrebande. Le véhicule du contrevenant a aussi été saisi tandis que le permis du conducteur a été suspendu pour une période de 14 jours.

Alexandre Paris, de Saint-Alphonse-de-Rodriguez, et Mathieu Régimbald Hudon, de Montréal, ont pour leur part été interceptés à Rivière-Beaudette le 12 octobre 2017. La voiture dans laquelle ils se trouvaient contenait 1888,8 kilos de tabac de contrebande Le véhicule a aussi été saisi alors que le permis de M. Paris a été suspendu pour huit jours. Celui-ci a obtenu 24 mois pour payer une amende de 70 000 $; son co-accusé obtient quatre mois pour acquitter la somme de 281 431,20 $.

Le 17 juillet 2017, Maxime Yannonie Desforges de Lachine a été arrêté dans une opération menée par la Sûreté du Québec. La perquisition de son véhicule à Saint-Anicet a permis d’y retrouver 915,83 kilos de tabac de contrebande. La condamnation qui a ici été annoncée est une amende de 68 229,34 $ à payer en quatre mois.

Xavier Tremblay Vors de Repentigny a reçu une amende de 60 000 $ à acquitter d’ici 24 mois. Une opération conjointe de la GRC et de la SQ le 17 novembre 2016 a mené à la perquisition d’un camion à Saint-Zotique. À l’intérieur, on y a retrouvé 795,9 kilos de tabac.

Revenu Québec rappelle que les activités commerciales liées au tabac sont liées à des permis exigés par la Loi pour manufacturer, importer, transporter, entreposer ou vendre en gros des produits du tabac. Le tabac doit également être identifié afin de respecter des conditions précises.

Le non-respect de ces obligations constitue une infraction. Celle-ci peut se déclarer comme une amende minimale de 6000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement d’un maximum de 2 ans.

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