Justice

Nouveau souffle pour le recours collectif contre CEZinc

le mercredi 09 mai 2018
Modifié à 14 h 09 min le 09 mai 2018
Par Mario Pitre

mpitre@gravitemedia.com

Avec la nomination éventuelle d’un nouveau représentant et une nouvelle firme d’avocats au dossier, le recours collectif intenté en 2012 contre CEZinc à la suite d’une fuite de trioxyde de soufre survenue en août 2004, revient devant la Cour Supérieure. Le 24 avril dernier, la firme d’avocats Trudel Johnston & Lespérance a déposé en Cour Supérieure une demande visant à substituer Jean-Luc Génier à celui qui agissait jusque-là comme représentant des membres du recours collectif, François Deraspe. Celui-ci s’était fait retirer son statut de représentant du recours le 21 septembre 2015 par la Cour supérieure qui le déclarait, lui, de même que son avocate, Me Chantal Desjardins, «plaideur vexatoire». Sa demande en appel a été rejetée le 19 février dernier. Selon Me Anne-Julie Asselin, la poursuite se montre confiante que la nomination de M. Génier comme représentant du groupe soit acceptée. Ce dernier comptait parmi les centaines de personnes qui avaient été incommodées par les émanations le soir du 9 août 2004. Ces émanations avaient atteint les secteurs de Saint-Timothée, Melocheville, jusque dans l’ouest de l’île de Montréal. Du même coup, la poursuite demande d’apporter des modifications à la «demande introductive d’instance» afin de retirer les éléments de la demande originale qui faisaient état de «de collusion, de mensonge et de supercherie». Ces éléments avaient eu pour effet de déclarer M. Deraspe et l’avocate Desjardins «plaideur vexatoire». Fuite toxique Si ces demandes sont acceptées, la poursuite se limitera donc aux éléments touchant les circonstances entourant la fuite de 5,95 tonnes de trioxyde de soufre survenue le 9 août 2004 à l’usine du boulevard Gérard-Cadieux. «On souhaite pouvoir procéder le plus rapidement possible, mentionne Me Asselin, étant donné que le dossier a déjà connu de nombreux retards.» Pour ce qui est de la cause, l’avocate se dit également confiante d’obtenir de CEZinc le montant réclamé de 5000 $ pour chaque membre inscrit au recours collectif. «Le rapport d’enquête d’Environnement Canada est assez limpide, non seulement sur la négligence de l’entreprise quant à la sécurité de ses équipements, mais aussi pour avoir tardé à alerter les services de sécurité le soir de l’événement», affirme l’avocate. Notons que le cabinet Trudel Johnston & Lespérance n’en est pas à son premier recours collectif d’importance. Il a notamment mené le recours intenté contre les compagnies de tabac et celui contre les trois principaux fournisseurs de services sans fil canadien, touchant les frais d’itinérance.

Dernières nouvelles