De lourdes amendes pour des contrebandiers de tabac

Par Mario Pitre
De lourdes amendes pour des contrebandiers de tabac
Revenu Québec rappelle que les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent également à une amende minimale de 350 $. (Photo : Journal Saint-François Archives)

Trois résidents de la région écopent de lourdes amendes en lien avec la contrebande de tabac, à la suite d’opérations policières survenues en 2014 et 2015.
Revenu Québec a annoncé le lundi 23 juillet que Roger Johnson, de Beauharnois, se voit imposer une amende de 932 577,13 $ relativement à deux dossiers pour lesquels il a reconnu sa culpabilité.
Dans le premier dossier, la condamnation découle d’une opération effectuée le 23 juillet 2014 par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec, dans le cadre du programme ACCES. Des policiers ont alors effectué une perquisition visant un véhicule, à Saint-Zotique, et y ont saisi 1 290 000 cigarettes de contrebande.
Dans le second dossier, des policiers de la Sûreté du Québec ont effectué une perquisition visant un véhicule, le 16 septembre 2014 à Saint-Stanislas-de-Kostka, et y ont saisi 1018,74 kilos de tabac de contrebande. En plus des amendes totalisant 932 577,13 $, la cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation d’un cellulaire et d’un GPS. De plus, le permis de conduire de M. Johnson a été suspendu pour une période de 90 jours.
D’autre part, Patricia Hébert, de Saint-Anicet, devra acquitter une amende de 172 241,80 $, en marge d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec le 28 avril 2015. Lors de l’opération, des policiers ont effectué une perquisition visant un véhicule, à Sainte-Barbe, et y ont saisi 1 580,2 kilos de tabac de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la suspension du permis de conduire de Mme Hébert pour une période de 30 jours.
Quant à Linda Drouin, également de Saint-Anicet, elle écope d’une amende de 128 095, 76 $, résultat d’une opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec le 10 mars 2015. Des policiers ont effectué une perquisition dans une résidence de Saint-Anicet, et y ont saisi 583 600 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.
Huit autres contrebandiers de tabac ont aussi été condamnés à diverses amendes qu’ils doivent payer dans un délai de quatre mois.

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gilles morency

pourquoi ne pas les revendre a un autre comptoir de la SAQ? On brule pas l’argent saisi , ni détruire les biens et maisons , les autos saisis ??