Amende et peine de prison pour contrebande de tabac

Amende et peine de prison pour contrebande de tabac

Revenu Québec a annoncé des sentences à quatre individus de la région qui ont été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.

Des amendes variées leur ont été imposées. L’un d’entre eux, Stephen Cabel de Les Coteaux, a même été condamné à 90 jours d’emprisonnement discontinu par le juge.

Le 10 juillet 2017, celui-ci a vu son véhicule faire l’objet d’une perquisition lors d,une opération conjointe de la Gendarmerie royale du Canada et la Sûreté du Québec.Plus de 1032,8 kilos de tabac de contrebande se trouvait à l’intérieur de l’automobile. En plus de sa peine de prison, il a 12 mois pour payer une mande de 6 000 $.

Kevin Lacombe Saucier a pour sa part un an pour acquitter une amende de 75 000 $. Une condamnation qui se veut la conclusion d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec le 19 février 2018. Les agents ont procédé à la perquisition d’un véhicule à Saint-Anicet et y ont saisi 928,74 kilos de tabac de contrebande. Le permis de conduire du résident de Valleyfield a également été suspendu pour 30 jours.

Karl Lafrenière Primeau de Sainte-Clotilde et Carl Pilon de Vaudreuil-Dorion ont tous deux une période de 12 mois pour payer une amende de 74 574,50 $ chacun. Ils se trouvaient à bord d’un véhicule qui a fait l’objet d’une perquisition à Les Cèdres le 6 septembre 2018. Les policiers ont découvert à l’intérieur 1001 kilos de tabac de contrebande. Le véhicule de Carl Pilon a également été saisi tandis que son permis de conduire a été suspendu pour une période de 30 jours.

Revenu Québec rappelle que le non respect des Lois et obligations reliées aux activités commerciales du tabac constitue une infraction. Celle-ci peut entraîner une amende minimale de 6000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans.

 

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Louise Pagé
Louise Pagé
9 mois

Des amendes extrêmement salées pour certains jeunes qui commencent leur vie avec une telle dette. Comment arriver à rembourser de telles dettes et à contribuer aux revenus décents d’une petite famille???

dave
dave
9 mois
Répondre à  Louise Pagé

en fesant dautre cigarette