Lourdes amendes contre deux contrevenants en matière de tabac
Parmi les amendes totalisant près de 4,8 M $ à 14 contrevenants annoncées le 11 janvier par Revenu Québec, deux ont été délivrées à des résidents de Saint-Zotique et Valleyfield.
Blaise Flores, 29 ans de Saint-Zotique, et Frédéric Bordeleau-Beaupré, 25 ans de Valleyfield ont été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac dans le cadre du projet Cendrier, une enquête majeure menée en collaboration avec la Gendarmerie royale du Canada.
M. Flores a été condamné le 11 octobre 2018 et doit acquitter une amende de 293 760 $; quant à M. Beaupré-Bordeleau, sa condamnation remonte au 5 février 2020. Son amende d’élève à 287 760 $.
Revenu Québec leur reproche une ou plusieurs des activités suivantes, à savoir: avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac, avoir transporté du tabac destiné à la vente et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac ou ne pas être inscrites auprès de Revenu Québec ou n’être titulaires d’aucun des permis exigés par la loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.